Conditions de réutilisation des documents de Numistral

Les documents de Numistral sont des documents libres de droits, vous pouvez donc les réutiliser à votre convenance sous réserve de respecter les conditions ci-dessous.

Les reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque municipale classée de Mulhouse sont diffusées sous la Licence Ouverte / Open Licence, et à ce titre librement réutilisables sous réserve de mention de source : « Source : Bibliothèque municipale de Mulhouse ».
Il en est de même de l’usage non commercial des reproductions numériques provenant des collections de la Société industrielle de Mulhouse déposées à la bibliothèque municipale classée de Mulhouse, sous réserve de mention de source (« Source : Collection de la Société industrielle de Mulhouse en dépôt à la Bibliothèque municipale de Mulhouse »). L’utilisation commerciale est soumise à une autorisation préalable et à l’acquittement de droits d’usage fixés par la Société industrielle de Mulhouse. Renseignements et demande d’autorisation à solliciter auprès de : contact-bibliotheques@mulhouse-alsace.fr.

Les documents issus des collections de la BnF sont signalés par la mention "Source : Bibliothèque nationale de France". Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978. La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et du maintien de la mention de source. La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence conformément aux textes en vigueur (en savoir plus).

Numistral contient également des reproductions de documents conservés dans des bibliothèques - ou autres institutions - partenaires. Celles-ci sont signalées par la mention "Bibliothèque municipale de ... (ou autre partenaire)". Vous pourrez vous informer auprès de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation.

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